Madame, Monsieur,

Nous vous informons que la prochaine séance du Conseil général est fixée au

mardi 7 décembre 2021 à 20h15 à la cafétéria du Gymnase

Le port du masque est obligatoire pour cette séance. Un contrôle de votre passeport COVID sera effectué à la fin de la séance et seules les personnes munies de leur certificat pourront assister à la partie récréative en fin de séance.

avec l'ordre du jour suivant:

1.    Appel.
2.    Procès-verbal de la séance du 22 juin 2021.
3.    Assermentation des nouveaux membres.
4.    Communications de la Présidente du Conseil.
5.    Communications de la Municipalité.
6.    Préavis municipal N° 01/21 concernant les rémunérations du Syndic et des Municipaux, ainsi que du bureau du Conseil Général, soit de la Présidente, de la Secrétaire et des Scrutateurs ainsi que les rémunérations des commissions élues et ad hoc
7.    Préavis municipal N° 02/21 relatif au budget 2022 - rapport de la Commission - débat et décision.
8.    Préavis municipal N° 03/21 concernant les autorisation générales accordées à la Municipalité pour la législature 2021-2026 de statuer sur les aliénations et les acquisitions d’immeubles, de droits réels immobiliers et d’actions ou parts de sociétés immobilières jusqu’à concurrence de CHF 100'000.— par cas, charges éventuelles comprises, ainsi que pour l’acquisition de participations dans des sociétés commerciales - rapport de la Commission - débat et décision.
9.    Préavis municipal N° 04/21 concernant la compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2021-2026 d’engager des dépenses de fonctionnement imprévisible et exceptionnelles fixées à CHF 100’000.— par poste de budget et par an – rapport de la Commission – débat et décision.
10.  Préavis municipal N° 05/21 concernant l’autorisation générale de plaider devant toutes instances accordée à la Municipalité pour la législature 2021-2026 – rapport de la Commission – débat et décision.
11.  Préavis municipal N° 06/21 concernant la reconduction des plafonds en matière d’emprunts et de risque pour cautionnement pour la législature 2021-2026 – rapport de la Commission – débat et décision.
12.  Propositions individuelles et interpellations.

                                                                                 La Présidente                            La Secrétaire

Les préavis ainsi que le dernier procès-verbal peuvent être consultés sur notre site www.cheseaux-noreaz.ch. Vous pouvez en demander copie au Greffe municipal. Ceci 10 jours avant la séance.