Préavis municipaux

2026

- Préavis municipal 35/26 sur la gestion et les comptes 2025

- Préavis municipal 26/26 concernant l'arrêté d'imposition pour 2027

- Préavis municipal 37/26 relatif à une demande de cédit cadre de CHF 132'000.-- pour la valorisation de l'aire de jeux et de l'espace public aux abords du bâtiment communal       Plans

- Préavis municipal 38/26 concernant la révision du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
                          Nouveau règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires 

- Préavis municipal 39/26 concernant la rémunération des fonctions de Syndic et des Municipaux, ainsi que du Conseil général, soit de la Présidence, du Secrétaire et des scrutateurs, ainsi que les rémunérations des commissions élues et ad hoc pour la législature 2026-2031

 

2025

- Préavis municipal 29/25 relatif au budget 2026              Budget 2026

- Préavis municipal 30/25 relatif à la demande de crédit d'investissement pour la révision du plan d'affectation communal (PACom)

- Préavis municipal 31/25 relatif à une demande de crédit cadre pour la valorisation de l'aire de jeux et de l'espace public aux abords du bâtiment communal     
  plans des aménagements extérieurs

- Préavis 32/25 concernant la révision des statuts de l'Association intercommunale en matière de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois

- Préavis 33/25 concernant la révision du règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires
  règlement sur la taxe de séjour et sur la taxe sur les résidences secondaires

- Préavis 34/25 relatif à l'ajustement du bilan pour le passage à MCH2 

-  Préavis municipal 26/25 sur la gestion et les comptes 2024
   Comptes 2024

- Préavis municipal 27/25 concernant l'arrêté d'imposition pour 2026

- Préavis municipal 28/25 relatif à une demande de crédit d’investissement pour l’achat d’un système de relevé à distance, de modules radio, ainsi que le remplacement d’un tiers des compteurs d’eau  potable.

2024

- Préavis municipal 21/24 sur la gestion et les comptes 2024
  comptes 2023

- Préavis municipal 22/24 concernant l'arrêté d'imposition pour 2025

- Préavis municipal 23/24 sur le règlement et tarif des émoluments du contrôle des habitants

- Préavis municipal 24/24 relatif au budget 2025                    budget 2025
 

2023

- Préavis municipal 14/23 sur la gestion et les comptes 2022
  comptes 2022

- Préavis municipal 15/23 concernant l'arrêté d'imposition pour 2024

- Préavis municipal 16/23 relatif à la modification des buts de l'Association intercommunale de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois

- Préavis municipal 17/23 relatif à la demande de financement de travaux d'assainissement des eaux usées à la route de Cheseaux

- Préavis municipal 18/23 relatif à une demande de financement de travaux pour le remplacement de l'éclairage public du hameau de Cheseaux

- Préavis municipal 19/23 relatif au budget 2024                 Budget 2024

- Préavis municipal 20/23 relatif au nouveau règlement sur la distribution de l'eau et du système des taxes
  Nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau
  Annexe au règlement communal sur la distribution de l'eau

 

2022
- Préavis municipal 13/22 relatif au budget 2023
                                                             budget 2023

- Préavis municipal 07/22 sur la gestion et les comptes 2021
  comptes 2021

- Préavis municipal 08/222 concernant l'arrêté d'imposition pour 2023

- Préavis municipal 09/22 relatif à une demande d'autorisation d'esffectuer des travaux pour un montant de CHF 50'400.-- pour la modération de la vitesse de la route de Champ-Pittet sur  sa partie rectiligne

- Préavis municipal 10/22 relatif à une demande d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 204'630.-- pour la création d'un trottoir et divers travaux annexes à la route du Gymnase
  Plan

- Préavis municipal 11/22 relatif à une demande d'autorisation d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 410'000.-- pour le remplacement de la conduite d'alimentation en eau potable depuis le réservoir du Montéaz - Etape 2

- Préavis municipal 12/22 relatif à une demande de crédit d'investissement de CHF 97'059.-- pour la réalisation d'une installation de traitement des micropolluants à la STEP d'Yverdon-les-Bains

 

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LA COMMUNE N'A PAS DE CARTE JOURNALIERE CFF

Notre commune n'ayant pas de gare, nous ne disposons pas de cartes journalières CFF.

Vous pouvez obtenir des cartes CFF dans les villes voisines sans garantie toutefois la priorité étant naturellement donnée aux habitants :

Yverdon-les-Bains

Grandson

Yvonand

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Commune de Cheseaux-Noréaz

Greffe municipal + Contrôle des habitants : 

contact@cheseaux-noreaz.ch
Tél.    +41 24 425 67 83

Horaires d'ouverture :

Mardi :
08h30 -11h30 /14h00-16h00

Jeudi :
08h30-11h30 /15h30-18h30
 

Bourse communale :

bourse@cheseaux-noreaz.ch
Tél.    +41 24 426 05 70

Jour de présence de la boursière : mercredi


Adresse :

Centre communal
Route du Gymnase 2
1400 Cheseaux-Noréaz