Préavis municipaux

2023

- Préavis municipal 14/23 sur la gestion et les comptes 2022
comptes 2022

- Préavis municipal 15/23 concernant l'arrêté d'imposition pour 2024

- Préavis municipal 16/23 relatif à la modification des buts de l'Association intercommunale de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois

- Préavis municipal 17/23 relatif à la demande de financement de travaux d'assainissement des eaux usées à la route de Cheseaux

- Préavis municipal 18/23 relatif à une demande de financement de travaux pour le remplacement de l'éclairage public du hameau de Cheseaux

- Préavis municipal 19/23 relatif au budget 2024 Budget 2024

- Préavis municipal 20/23 relatif au nouveau règlement sur la distribution de l'eau et du système des taxes
Nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau
Annexe au règlement communal sur la distribution de l'eau

2022
- Préavis municipal 13/22 relatif au budget 2023
budget 2023

- Préavis municipal 07/22 sur la gestion et les comptes 2021
comptes 2021

- Préavis municipal 08/222 concernant l'arrêté d'imposition pour 2023

- Préavis municipal 09/22 relatif à une demande d'autorisation d'esffectuer des travaux pour un montant de CHF 50'400.-- pour la modération de la vitesse de la route de Champ-Pittet sur sa partie rectiligne

- Préavis municipal 10/22 relatif à une demande d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 204'630.-- pour la création d'un trottoir et divers travaux annexes à la route du Gymnase
Plan

- Préavis municipal 11/22 relatif à une demande d'autorisation d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 410'000.-- pour le remplacement de la conduite d'alimentation en eau potable depuis le réservoir du Montéaz - Etape 2

- Préavis municipal 12/22 relatif à une demande de crédit d'investissement de CHF 97'059.-- pour la réalisation d'une installation de traitement des micropolluants à la STEP d'Yverdon-les-Bains

2021

- Préavis municipal 01/21 concernant les rémunérations de la Syndique et des Municipaux, ainsi que du Conseil général, soit de la Présidente, de la Secrétaire et des scrutateurs, ainsi que les rémunérations des commissions élues et ad'hoc pour la législature 2021-2026

- Préavis municipal 02/21 relatif au budget 2022
budget 2022

- Préavis municipal No 03/21 concernant les autorisations générales à accorder à la Municipalité pour l’acquisition ou l’aliénation d’immeubles, de droits réels immobiliers ou de titres de sociétés immobilières, ainsi que pour l’acquisition de participations dans des sociétés commerciales, durant la législature 2021-2026

- Préavis municipal No 04/21 concernant la compétence à accorder à la Municipalité pour la législature 2021-2026 d'engager des dépenses de fonctionnement imprévisibles et exceptionnelles

- Préavis municipal No 05/21 concernant l'autorisation générale de plaider devant toutes les instances accordée à la Municipalité pour la législature 2021-2026

- Préavis municipal No 06/21 concernant la reconduction des plafonds d’endettement en matière d’emprunt et de risques pour cautionnements pour la législature 2021-2026

- Préavis municipal 89/21 sur la gestion et les comptes 2020

  comptes de fonctionnement
  bilan
  comptes des investissement

- Préavis municipal 90/21 concernant l'arrêté d'imposition pour 2022

- Préavis municipal 91/21 relatif à une demande d'autorisation d'effectuer des travaux pour un montant de CHF 245'000.-- pour le remplacement de la conduite d'alimentation en eau potable depuis le réservoir du Montélaz

- Préavis municipal 92/21 concernant la révision des statuts de l'Association intercommunale de défense incendie et secours de la région du Nord vaudois

2020

- Préavis municipal 88/20 relatif au budget 2021

- Préavis municipal 85/20 sur la gestion et les comptes 2019

comptes 2019 AICN

- Préavis municipal 86/20 concernant l'arrêté d'imposition pour 2021

- Préavis municipal 87/20 relatif au postulat de Mme Progin

LA COMMUNE N'A PAS DE CARTE JOURNALIERE CFF

Notre commune n'ayant pas de gare, nous ne disposons pas de cartes journalières CFF.

Vous pouvez obtenir des cartes CFF dans les villes voisines sans garantie toutefois la priorité étant naturellement donnée aux habitants :

Yverdon-les-Bains

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Commune de Cheseaux-Noréaz

Greffe municipal + Contrôle des habitants :

contact@cheseaux-noreaz.ch
Tél. +41 24 425 67 83

Horaires d'ouverture :

Mardi :
08h30 -11h30 /14h00-16h00

Jeudi :
08h30-11h30 /15h30-18h30

Bourse communale :

bourse@cheseaux-noreaz.ch
Tél. +41 24 426 05 70

Jour de présence de la boursière : mercredi

Adresse :

Centre communal
Route du Gymnase 2
1400 Cheseaux-Noréaz